Commissions et comités

Comité d'éthique et de déontologie

Activités

Le comité d’éthique et de déontologie peut être saisi par le président de l’Ecole Centrale Nantes, le conseil d’administration, le conseil des études, le conseil scientifique et les référents à l’intégrité scientifique et à la déontologie. Il peut également être saisi par toute personne confrontée à une situation soulevant des questions d’éthique, de déontologie ou d’intégrité scientifique.
Il peut se saisir lui-même de toute situation soulevant des questions d’éthique, de déontologie ou d’intégrité scientifique.
Le comité d’éthique et de déontologie décide, pour chaque avis, si celui-ci peut être rendu public ou non.
 
Documents
Procédures

Procédure de saisie du comité et de traitement des dossiers

En cas de situation relevée par un personnel, un usager ou le comité : questions de plagiat / propriété intellectuelle, intégrité scientifique, conflit d’intérêt …
 

  • Etape 1 : Saisie du comité
    • Contact en direct ou par mail (adresse d’un membre ou adresse générique : comite.ethique.deontologie@ec-nantes.fr)
  • Etape 2 : 1er rendez-vous avec la (les) personne(s) ayant saisi le comité
  • Etape 3 : Rendez-vous avec les autres personnes impliquées dans le dossier
  • Etape 4 : Médiation (interne)
  • Etape 5 : Rendez-vous avec les protagonistes et proposition d’une solution
  • Etape 6 : Consultation externe (si besoin)
Evénements

Interventions à destination des doctorants, des chercheurs, des élèves...
Vous trouverez ici la liste des actions progressivement mises en place

  • Retrouvez sur la page de la médiathèque la formation à l'éthique à l'intention des doctorants proposée le 1er juillet 2021 par Laurent Stainier dans le cadre de l'Ecole des docteurs Bretagne Loire, formation complétée par les interventions de Pierrick Guégan (CRED) et Jérémy Ohana (LHEEA : essais en bassin).


Organisation

Structure(s) de rattachement
Directeur
Ce dernier est composé de trois personnes. Le comité technique, le conseil scientifique et le conseil des études proposent chacun une personne au Conseil d’administration de l’Ecole
Centrale Nantes qui les désigne pour un mandat de quatre ans, non renouvelable. Le comité désigne son président en son sein.

Le 14 mars 2024, le Conseil d’Administration a désigné Jean-Marc ROUSSET, Ina TARALOVA et Boris CONAN en tant que membres du comité d'éthique (sur proposition du comité social d’administration, du conseil des études et du conseil scientifique).
Publié le 7 octobre 2020 Mis à jour le 29 mai 2024